Enseignements

Voici la liste de tous les enseignements du Master. Le premier tableau présente les enseignements communs aux deux universités Lyon 2 et Lyon 3, distinguant aussi les deux parcours (Recherche ou Professionnel) que l’on peut choisir tant chez l’une que chez l’autre.

Attention : choisir le parcours Professionnel induit de choisir une spécialisation, dans quel cas il faut suivre des cours supplémentaires obligatoires pour ce parcours, lesquels sont détaillés dans le deuxième tableau.

TRONC COMMUN

LES FONDAMENTAUX

LES TRANSVERSAUX

  • Droit d’auteur et droits voisins (42H)
  • Droit des brevets (21H)
  • Droit des signes distinctifs (21H)
  • Droit des dessins et modèles (21H)

 

  • Techniques contractuelles (18H)
  • Droit international de la PI (18H)
  • Droit de l’UE et PI (18H)
  • Droit de la concurrence (15H)
  • Etude générale du contentieux de la PI (9H)
  • Anglais professionnel (8H présentiel)

 

PARCOURS RECHERCHE

PARCOURS PROFESSIONNEL

LA RECHERCHE LA PROFESSIONNALISATION
  • Méthodologie (15H)
  • Actualité et commentaires de jurisprudence
  • Les grandes questions de la PI (conférences)
  • NTIC ND, BDD, Logiciels, contrats d’exploitation (8H)
  • Journée des créateurs / innovateurs
  • Plaidoirie
LA VALORISATION LA VALORISATION
Mémoire (fin juin)
  • Stage pratique (3 mois minimum)
  • Rapport de stage ET mémoire (septembre)

 

PARCOURS PROFESSIONNEL – LES SPECIALISATIONS

PARCOURS LYON 2 :
CREATIONS ESTHETIQUES
PARCOURS LYON 3 :
CREATIONS TECHNIQUES
  • Protection des créations esthétiques (66H) :

o    La pratique de la PI appliquée aux créations esthétiques (30H)

o    Droit comparé et international orienté (15H)

o    Titres communautaires (18H)

 

  • Exploitation et défense des créations esthétiques (45H) :

o    Les contrats d’exploitation (21H)

o    Etude spéciale du contentieux de la PI : droit matériel et processuel (12H)

o    L’environnement de la PI (15H) : stratégie et valorisation de la PI ; fiscalité des droits de PI

 

  • Protection des créations techniques et signes distinctifs (63H) :

o    Titres supra-nationaux (30H)

o    Droit international orienté (21H)

o    Obtentions végétales (12H)

 

  • Exploitation et défense des créations techniques et signes distinctifs (48H) :

o    Les contrats d’exploitation (12H)

o    Fiscalité des droits de PI (12H)

o    Contentieux de la PI (12H)

o    Conférences professionnelles (12H)

 

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