Parcours Lyon 2

Le Master 2 dispensé par l’université Lyon 2 forme les étudiants aux droits de la propriété intellectuelle en générale, en insistant fortement sur les aspects techniques et pratiques du droit des créations artistiques et esthétiques.

Les étudiants intéressés par le Master 2 Professionnel Droit de la propriété intellectuelle doivent impérativement présenter leur candidature auprès de l’Université Lumière – Lyon 2 s’ils souhaitent orienter leur formation vers les créations esthétiques (droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit des marques).

Recherche d’une harmonie des formes et de la fonction des objets, le design est une préoccupation majeure des entreprises modernes qui en ont fait un outil stratégique au service de leur performance technique et de leur image de marque. Le design couvre des créations qui, par une certaine recherche esthétique, visent essentiellement à accroître la valeur commerciale d’un bien destiné à être reproduit et diffusé dans le public. Quel que soit le secteur industriel, le design tout en bénéficiant de la révolution technologique (création numérique, impression 3D…), accompagne cette révolution et la renforce ; il façonne l’identité des entreprises.

La nature hybride des créations esthétiques, écartelées entre l’art et l’industrie, est ainsi l’occasion de revisiter toute la propriété intellectuelle sous l’éclairage particulier des dessins et modèles. Placées au point de convergence de plusieurs systèmes législatifs, les créations esthétiques nécessitent la formation de juristes hautement qualifiés tant en propriété industrielle (dessins et modèles et marques) qu’en droit d’auteur, surtout dans un contexte communautaire et international en profonde mutation.

A travers cet éclairage particulier du design, ce sont toutes les créations qui sont envisagées, des plus artistiques aux plus utilitaires et qui permettent aux étudiants, déjà formés à l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, d’aborder des aspects plus spécifiques du droit d’auteur et du droit de la propriété industrielle, souvent peu explorés et qui intéressent tous les secteurs d’activité.

Les étudiants intéressés par le Master 2 Recherche Droit de la propriété intellectuelle peuvent candidater aléatoirement à l’une ou l’autre des universités. En effet, seuls les cours de tronc commun leurs seront rendus obligatoires. Choisir ce Parcours, c’est l’opportunité d’aborder la recherche de manière approfondie, à travers la rédaction du mémoire. En effet, le parcours Recherche se traduit de manière pragmatique, outre les modules « Grandes questions de la propriété intellectuelle » et « Actualités et jurisprudences », par la rédaction d’un mémoire de recherche (70-80 pages) sur un thème déterminé par l’étudiant, au cours de l’année universitaire, devant être soutenu en juin.

Ce parcours d’excellence se destine aux étudiants ayant vocation, à terme, d’embrasser les nobles carrières de l’enseignement supérieur et la recherche (maître de conférences, professeur agrégé…).

LES INTERVENANTS

L’équipe pédagogique est composée d’universitaires spécialisés et de praticiens des différents métiers de la propriété intellectuelle : les avocats, les conseils en PI, les juges, les huissiers, les juristes d’entreprise. Et ce, au niveau national, mais aussi communautaire et international.

Les universitaires

♦  Nicolas BOUCHE, maître de conférences à la Faculté de droit l’Université Lyon 3

♦  Anne-Emmanuelle KAHN, maître de conférences-HDR à la FDSP de l’Université Lyon 2

♦ Sylvie PIERRE, maitre de conférences à la Faculté de droit de l’Université Lyon 3

♦ Edouard TREPPOZ, professeur à la Faculté de droit de l’Université Lyon 3

♦  Catherine SCHMITTER, maître de conférences, à la FDSP de l’Université Lyon 2

♦ Jean-Sylvestre BERGÉ, professeur à la Faculté de droit de l’Université Lyon 3

♦ Louis-Augustin BARRIERE, professeur à la Faculté de droit de l’Université Lyon 3

♦ Jean-Luc PIERRE, professeur à la Faculté de droit de l’Université Lyon 3

♦  Evelyne CALZETTONI, professeur au Lycée La Martinière de Lyon (Section Arts appliqués)
♦  Alison DAVIES, professeur associé à la FDSP de l’Université Lyon 2 (Harvard)
♦  Mouna MOUNGACHE-MOUNCIF, maître de conférences à la Faculté de droit de l’Université Jean Monnet, Saint-Etienne
♦  Alexandre QUIQUEREZ, maître de conférences, à la FDSP de l’Université Lyon 2
♦  Franck VIOLET, maître de conférences, Faculté catholique de Lyon

♦ Julien BROSSE, doctorant à la Faculté de droit de l’Université de Montréal

Les praticiens

♦  Michel GAGET, Président de chambre à la Cour d’appel de Lyon, Professeur associé à la FDSP de l’Université Lyon 2
♦  Julien FIAILLETOUT, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Germain & Maureau Lyon
♦  Bertrand GEOFFRAY, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Beau de Loménie Paris, Vice-Président de l’Association des Praticiens du droit des Marques et des dessins et modèles (APRAM)
♦  William LOBELSON, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Germain & Maureau Lyon
♦  David MILLET, conseil en propriété industrielle, Cabinet Lavoix Lyon
♦  Julien SCICLUNA, conseil en propriété industrielle, Cabinet Laurent & Charras, Ecully
♦  Patrick THIVILLIER, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Laurent & Charras, Saint-Etienne
♦  Muriel ANTOINE-LALANCE, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Antoine & Benoliel Paris
♦  Isabelle BERTAUX, Avocat, Cabinet Véron, Lyon
♦  Jean-Claude BRUN, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Juris, Lyon
♦  Myriam BRUNET, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Ellipter, Lyon
♦  Patrice de CANDE, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Candé Ducamp Blanchard, Paris
♦  Valérie DOR, Avocat au Barreau de Lyon, cabinet Dor – Régnier, Lyon
♦  Karine ETIENNE : Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Lamy, Lyon
♦  Jean-Pierre GASNIER, Avocat au Barreau de Marseille, Cabinet Gasnier et Baldassari
♦  Pierre HENAFF, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Bret-Alagy, Lyon
♦  Olivier HUBERT, Juriste
♦  Jessica LESCURE, Avocat, Cabinet Fidal, Lyon
♦  Caroline LEVESQUE, Avocat, Cabinet Véron, Lyon
♦  Guillaume MARCHAIS, Avocat Barreau de Paris, Cabinet Marchais Associés Paris
♦  Mathieu MARTIN, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Bismuth, Lyon
♦  Eddy PROTHIERE, Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Véron Lyon
♦  Gwënael TOUSSAINT, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Lavoix Lyon
♦  Benoît VAN ASBROËCK, Avocat au Barreau de Bruxelles, Cabinet Bird&Bird, Bruxelles
♦  Gilles VERCKEN, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Vercken, Paris
♦ Philippe MARTINI-BERTON, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Marchais Associés, Paris